Mentions Légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du site Internet avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous les acceptez sans réserve.

Editeur du site : Société Anonyme Monégasque (S.A.M) BIO ENERGIES EUROPE
Dont le siège social est situé 1, Rue du Gabian – « Le Thalès »
98000 MONACO 

http://www.bioenergies.com
contact@bioenergies.com
BIO ENERGIES EUROPE est une S.A.M au capital de 160.000€.
RCI 84S02035 - N° Identification Européen : FR 61000003185

Responsable éditorial : Société Anonyme Monégasque (S.A.M) BIO ENERGIES EUROPE
Dont le siège social est situé 1, Rue du Gabian – « Le Thalès » 98000 MONACO
http://www.bioenergies.com
contact@bioenergies.com
Directeur de publication : Stéphane ALECH

Hébergeur

PRESTASHOP, société anonyme à conseil d'administration, au capital social de 380 645,55 €, dont le siège social est situé au 4 RUE JULES LEFEBVRE, 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 497 916 635 représentée par M Paolo FIORELLI agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président du conseil d'administration.

Numéro de téléphone : +33 (0)1 76 23 25 25

E-mail : contact@prestashop.com

Conditions d'utilisation et de service

Le site accessible par l'url suivant : www.bioenergies.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes mentions légales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société BIO ENERGIES EUROPE.

Le site est proposé en version 1024 pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes tels que Chrome, Safari ou Firefox pour une utilisation optimale.
Les photos présentes et visibles sur le présent site sont de simples suggestions de présentation et elles sont de ce fait non contractuelles.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email (contact@bioenergies.com) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclencheuse, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). BIO ENERGIES EUROPE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites Internet, elle n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. BIO ENERGIES EUROPE décline toute responsabilité pour toute survenance de bogues, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder.
BIO ENERGIES EUROPE s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenu à une obligation d'y parvenir. Elle ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du Site, pour quelque raison que ce soit.

Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

Déclaration à la CCIN

La Société tient à rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la Loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, suscitée et à ainsi procéder à une déclaration du site auprès de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives de Monaco (www.ccin.mc).
BIO ENERGIES EUROPE, en tant que responsable de traitement, opère une gestion des données personnelles à des fins de gestion de ses fichiers clients. Ce traitement informatisé de données nominatives a fait l’objet d’une déclaration simplifiée de conformité auprès de la CCIN dont le Numéro de la déclaration est le 2013.03546.

Droit d'accès – Confidentialité

Conformément à la loi monégasque n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives et à l’arrêté ministériel n° 2009-382 du 31 juillet 2009, modifié, l'utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, de rectification et de radiation des données le concernant. En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. En effet, les données personnelles collectées sont susceptibles d’être confiées à des tiers partenaires dès la bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de BIO ENERGIES EUROPE 1 rue du Gabian – Le Thalès - Monaco ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@bioenergies.com. Une réponse sera obligatoirement donnée dans un délai de 30 jours.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société BIO ENERGIES EUROPE à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de BIO ENERGIES EUROPE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée en France par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et sur le territoire monégasque par les articles 17 et suivants de l’Ordonnance du 27/02/1889 sur la protection des œuvres littéraires et artistiques. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

BIO ENERGIES EUROPE est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site Internet peuvent mettre en place un hyperlien ou lien hypertexte en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.bioénergies.fr, à condition de l’autorisation expresse de BIO ENERGIES EUROPE.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, merci d'adresser un courrier électronique à : contact@bioenergies.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Les sites Internet de BIO ENERGIES EUROPE peuvent offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

BIO ENERGIES EUROPE ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites Internet. BIO ENERGIES EUROPE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site Internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que BIO ENERGIES EUROPE reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Contactez-nous

BIO ENERGIES EUROPE est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@bioenergies.com

Product added to compare.